CLUSIG - Statuts - Mentions Légales

Posté par Claire le 31/03/2008 10:20:00 (465 lectures)

Le présent site est la propriété du CLUSIG, association des utilisateurs du SIG EdiTop.
Le Directeur de la Publication est Monsieur Francis KUHN, les webmasters sont Mesdemoiselles Elodie HERRERA et Claire PHILIPPE, et Monsieur Julien Leroyer.
Le site est hébergé par la société OVH SAS, située 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France, sur ses matériels.

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Statuts : La grille de cotisations

Posté par francis le 13/05/2007 20:20:00 (553 lectures)

Cette grille tient compte de la taille des collectivités et établissements potentiellement adhérents, ainsi que du cas spécifique des groupements (communautés, réges, syndicats, etc..)

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Statuts : Les statuts

Posté par francis le 13/05/2007 18:30:00 (573 lectures)

Voici les statuts définitifs signés par les membres fondateurs.

L'association a été enregistrée le 3 Juillet 2007 par la sous préfecture de Grasse, sous le numéro 0061023097.

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